Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GRAND TOURNOI
Fédération Française d'Equitation (FFE)

Numéro de dépôt :
4620321
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
LE GRAND TOURNOI de Fédération Française d\'Equitation (FFE

Présentation de la marque LE GRAND TOURNOI

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par Fédération Française d'Equitation (FFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GRAND TOURNOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est Fédération Française d'Equitation (FFE) domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation (FFE), Monsieur Isabelle Defossez domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte - France.

La marque LE GRAND TOURNOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620321.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND TOURNOI arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

Fédération Française d'Equitation (FFE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEVAL C'EST TROP GENIAL , CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE , Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France


Fédération Française d'Equitation (FFE) - Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte - France


Fédération Française d'Equitation (FFE), Monsieur Isabelle Defossez - Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de sport ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.